Le Conseil de l'Université

Le conseil de l'université est responsable d'assurer le déroulement du processus académique et administratif de l'université, en gérant les difficultés et les obstacles survenant en cas d'urgence ou de situations exceptionnelles.  

  • Le conseil de l'université comprend les membres suivants :
  • Le président du conseil : Président de l'université
  • Les vice-présidents et les assistants
  • Les doyens
  • Les chefs des départements
  • Les représentants des facultés  

Le chef du conseil a le droit d'inviter toute personne dont la présence est considérée nécessaire.

Responsabilités et pouvoirs du Conseil de l'université :

  • Suspendre les cours quand c'est nécessaire pour deux jours au maximum, et proposer au Conseil d'administration de les suspendre pour une durée plus longue
  • Surveiller le travail des comités du conseil.
  • Veiller au bon déroulement du travail des instances disciplinaires émergentes selon les règlements de l'université.
  • Discuter les rapports des Affaires des étudiants dans des cas exceptionnels.
  • Exprimer l'avis concernant les actions des corps de l'université en relation avec les incidents qui gênent la démarche académique de l'université. 
  • Etudier les cas d'appel soumis au Conseil des doyens et prendre les décisions nécessaires.
  • Faire tout ce que le conseil considère comme un travail urgent qui nécessite des décisions rapides.

Réunions du conseil :

  • Réunions urgentes:
    • C'est le président de l'université qui appelle à une réunion urgente et c'est lui qui détermine où et quand elle aura lieu.
    • Une réunion urgente peut avoir lieu sous la demande d'un quart des membres du Conseil.
  • Réunions régulières :
    • Le Conseil de l'université se réunit régulièrement le premier lundi de chaque mois.

Quorum pour les réunions du Conseil de l'université :  

  • Le quorum nécessaire pour tenir une réunion urgente doit atteindre au moins le tiers des membres.
  • Le quorum pour les réunions régulières est de la moitié des membres ou plus.

Décisions and recommandations du Conseil :

  • Les décisions et les recommandations sont prises par la majorité des membres du conseil présents quand la moitié ou plus sont présents, et par la majorité des deux tiers quand moins de la moitié des membres sont présents.
  • Les décisions du conseil sont exécutives.

Obligation  des décisions du Conseil :

  • Les décisions prises par le Conseil de l'université sont obligeantes à tous les membres du conseil, absents et présents. 
  • Les membres peuvent être interrogés par le Conseil.  

Les comités du Conseil de l'université :

  • Le Conseil de l'université peut mettre en place des comités spécifiques qui effectuent les tâches demandées, telles que l'étude, la préparation et la présentation de recommandations au Conseil dans le but de l'aider dans ses responsabilités.
  • Les responsabilités et les tâches de chaque comité sont déterminées dès sa mise en place.